Marseille provence 2013 capitale européenne de la culture
Présentation de la marque Marseille provence 2013 capitale européenne de la culture
Déposée le 5 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marseille provence 2013 capitale européenne de la culture »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marseille provence 2013 capitale européenne de la culture est expirée depuis le 5 décembre 2016.
SCOOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491868 - Publication au BOPI 2009-02-26
Republication - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication au BOPI 2007-02
Republication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10